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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CHAPUIS
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MAISON CHAPUIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON CHAPUIS
MAISON CHAPUIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3508513
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2027
MAISON CHAPUIS de MAISON CHAPUIS

Présentation de la marque MAISON CHAPUIS

Déposée le 20 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON CHAPUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CHAPUIS domicilié(e) - 71430 - SAINT AUBIN EN CHAROLLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 819 505 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CESIS AVOCATS, Maître Alain DECROCK domicilié(e) 126 Rue Armand Fallières - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque MAISON CHAPUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON CHAPUIS arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

MAISON CHAPUIS a également déposé les autres marques suivantes : Vimabio , Chapuis bio


MAISON CHAPUIS, Société par Actions Simplifiée - 71430 - SAINT AUBIN EN CHAROLLAIS - France - SIREN 300819505


CABINET CESIS AVOCATS, Maître Alain DECROCK - 126 Rue Armand Fallières - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2017 n°2652888 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-06-27

Charcuterie ; salaisons ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;

Services de traiteurs.